Le Fascicule 65 préconise le choix de la classe d’exécution 3 (définie dans le tableau 3 de la norme NF EN 13670/CN) : Contrôle intérieur (interne et externe) associé à un contrôle extérieur.

Il détaille la composition du Plan Assurance Qualité (PAQ) qui comprend une Note d’Organisation Générale (NOG), des procédures d’exécution et les documents de suivi de l’exécution.

Il introduit le Plan de Respect de l’Environnement (PRE) qui détaille les moyens et procédures que le titulaire s’engage à mettre en œuvre pour respecter les prescriptions environnementales fixées par le maitre d’ouvrage et qui répond à la Notice de Respect de l’Environnement (NRE).

Spécifications d’exécution

Les spécifications d’exécutions couvrent en particulier :

  • Le programme d’exécution des travaux ;
  • Le calendrier des études d’exécution ;
  • Le calendrier prévisionnel des travaux ;
  • Le projet des installations de chantier ;
  • Les plans d’exécution et notes techniques, dessins de coffrage, dessins des armatures pour béton armé, dessins des armatures de précontrainte…

Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE)

Le Fascicule en précise la composition :

  • Plans et notes de calcul mis à jour et conformes à l’exécution ;
  • Programme et calendrier réel d’exécution des travaux ;
  • Propositions d’adaptations techniques et leurs réponses ;
  • Journal de chantier ;
  • Dossier de fin d’exécution relatif au respect de l’environnement ;
  • Dossier de fin d’exécution relatif au management de la qualité ;
  • Dispositions prévisionnelles pour l’entretien et le renforcement ultérieur de l’ouvrage.


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