Document contractuel écrit, qui lie une personne physique ou morale (organisme, administration) à un professionnel (maître d'oeuvre, ingénieur...), à un entrepreneur ou à un groupe d'entrepreneurs chargés d'exécuter pour elle des travaux ou prestations déterminés dans desconditions de prix et de délai convenues à l'avance.

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Voir aussi

  • 01/12/2016
    La Grande-Motte 

    Espace jeunes polyfonctionnel

    Entouré de végétation, cet équipement est conçu comme un lieu à vivre méditerranéen pouvant accueillir de multiples usages.
  • 01/06/2018
    Lézignan-Corbières

    Collège 600 Rosa Parks

    Conçu par l’agence BPA, le collège présente sa silhouette longiligne au cœur d’un quartier en plein essor. Plusieurs éléments architecturaux singuliers le distinguent de l’archétype du collège.