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Documentation technique : Aspects normatifs du CCTG
Normes, DTU : fascicules du CCTG applicables aux marchés publics
Les cahiers des clauses techniques générales ont pour fonction d’homogénéiser les spécifications des marchés publics pour chaque type de prestation.
Les CCTG (cahiers des clauses techniques générales) fixent les dispositions techniques applicables à toutes les prestations d'une même nature (Article 13 du CMP de 2006).
Au sommaire
Marchés publics de travaux de génie civil
Consultez la liste des normes et fascicules du CCTG applicables aux marchés publics de travaux de génie civil.
Marchés publics de travaux du bâtiment
Consultez la liste des normes et DTU applicables aux marchés publics de travaux du bâtiment.
Conditions de dérogation
Il est possible de déroger à certaines clauses, à condition d'indiquer dans les CCTP les articles des CCTG auxquels il déroge.
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- Fichier PDF : 12 Ko
- Format : 19 x 26 cm
- 1 pages
- Editeur: Cimbéton
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